inspecteur général honoraire de l'administration des affaires culturelles. Officier du 28 août 1992

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne

Ministère de la culture et de la communication

Au grade de commandeur

inspecteur général honoraire de l'administration des affaires culturelles

membres du comité du patrimoine cultuel au ministère de la culture et de la communication

personnalités qualifiées

inspecteur général de 1re classe de l'administration des affaires culturelles

des cadres du ministère de la culture et de la communication

à faire valoir ses droits à la retraite

inspecteur général de 1re classe de l'administration des affaires culturelles

inspecteur général de l'administration des affaires culturelles

secrétaire général du comité du patrimoine cultuel au ministère de la culture et de la communication

inspecteur général de l'administration des affaires culturelles

membres de droit du comité du patrimoine cultuel au ministère de la culture et de la communication

inspecteur général de l'administration des affaires culturelles

renouvable

membres du comité d'histoire du ministère de la culture

personnalités qualifiées

inspecteur général de 1re classe de l'administration des affaires culturelles

au grade d'inspecteur général de 1re classe de l'administration des affaires culturelles

au titre de l'année 1999

inspecteur général de l'administration des affaires culturelles

membres du comité ministériel d'évaluation

Au titre des personnalités qualifiées

administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la culture et de la communication

du corps des administrateurs civils

date de sa nomination dans le corps de l'inspection générale de l'administration des affaires culturelles

inspecteur général élu

membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général

Corps de l'inspection générale de l'administration des affaires culturelles

Membres titulaires

au comité ministériel d'évaluation

4o

inspecteur général de l'administration des affaires culturelles

développer les actions du ministère de la culture et de la francophonie en matière de simplification des formalités administratives et d'amélioration des relations avec les usagers

inspecteur général de l'administration des affaires culturelles

Art. 1er. - La commission prévue à l'article L. 214-4 du code de la propriété intellectuelle

administrateur civil hors classe

inspecteur général de l'administration des affaires culturelles (1er tour)

administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire

dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire